Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rebelastudio.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Rebela Studio – 12 Avenue Charles de Gaulle, 31130 Balma
- Responsable publication : Thomas Ensenat (personne physique ou morale)
- Webmaster : Thomas Couelle
- Hébergeur : OVH
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site rebelastudio.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée, et Rebela Studio s’efforcera de communiquer les dates et heures d’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement, et les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs doivent donc s’y référer fréquemment.
3. Description des services fournis
Le site rebelastudio.fr vise à fournir des informations sur les activités de Rebela Studio.
Rebela Studio s’efforce de fournir des informations précises, mais ne peut être tenu responsable des inexactitudes, omissions ou lacunes dans la mise à jour. Toutes les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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